Affaire Jacqueline Sauvage – Pourquoi la lettre de l’avocat général se trompe


Articles / mardi, octobre 2nd, 2018

Cette semaine, Frédéric Chevallier, avocat général lors du procès de Jacqueline Sauvage victime de violence conjugales, a adressé une lettre au Monde à l’occasion de la diffusion du téléfilm Jacqueline Sauvage, c’était lui ou moi. La rétrospective diffusée sur TF1 a été accompagné par une intense campagne de communication. L’actrice Muriel Robin, qui incarne Jacqueline Sauvage, a profité de cette tribune afin de sensibiliser le public au sujet des violences conjugales, notamment au travers d’une pétition mais également d’un appel à la manifestation le 6 octobre.

En ayant lu la tribune de l’avocat général et en m’étant imprégné des différentes réactions autour de l’affaire, j’ai eu l’envie de réagir. Je ne souhaite pas revenir sur l’affaire Jacqueline Sauvage. La charge de sa culpabilité éventuelle ne m’intéresse pas. En effet, et comme le dénonce justement Frédéric Chevallier (mais aussi de nombreux avocats, comme Me Dupond-Moretti, lors de procès plus ou moins médiatisés) cette affaire a été instrumentalisé par les différents partis. Procès devenu symbole de la lutte contre la violence faites aux femmes pour l’un (et dont Jacqueline Sauvage s’impose en égérie), ou de la manipulation d’une femme déterminée pour les autres, à l’heure de la médiatisation, chacun y trouve ce qu’il veut entendre.

Non, ce qui m’intéresse au contraire consiste à apporter mon témoignage sur le quotidien que vivent les victimes de violences conjugales (et quand bien même les femmes en demeurent les principales victimes, gardons à l’esprit que la violence conjugale est un phénomène qui ne connaît pas de genres) et à montrer combien il peut être difficile de s’en sortir et combien la justice est démunie face à ces huis clos familiaux.

Dans un premier temps j’aimerais vous faire lire les extraits de la tribune écrite par l’avocat général Frédéric Chevallier afin de pouvoir discuter par la suite de certains points. Mon constat est qu’en parcourant les nombreux messages émanant des réactions suscitées par ces affaires, je me heurte à chaque fois à des vagues des personnes indignées, ne comprenant pas pourquoi la victime n’a pas réagi plus tôt, que tout est pourtant si simple, et qu’il suffit de porter plainte, de s’enfuir. La réalité est beaucoup moins tranchée et je vous explique ici pourquoi.

Extraits de la tribune de l’avocat général :

Bonjour Madame,

Le mardi 1er décembre 2015. J’étais dans mon box, celui de l’accusation, et je vous découvrais, en vrai.

Je serai votre accusateur public. L’avocat général, celui par la bouche duquel la défense de l’intérêt général serait prise en considération au cours et au terme du débat judiciaire qui allait de nouveau s’engager, à votre demande. Accusée d’avoir volontairement donné la mort à votre mari, Norbert Marot, de trois coups de fusil tirés à bout portant dans son dos.

Dans mon souvenir, un premier fracas surgissait avec cette intrusion prévue et programmée mais impressionnante de caméras et de journalistes, venus vous filmer avec l’autorisation de la cour. A ce fracas initial succédait l’absence assourdissante, pendant nos trois jours de vie commune, de leur présence. C’est après que j’ai compris. C’était « Sept à Huit » de TF1 et non des chroniqueurs judiciaires qui s’intéressait à vous. Jacqueline Sauvage, vous étiez déjà dans leur esprit, un sujet de société, non un sujet judiciaire dont le sort allait se décider devant cette cour.

Mais tout au long du procès, je vais découvrir une forme de défense pénale à laquelle ma modeste mais régulière présence aux assises depuis plus de vingt ans ne m’avait jusqu’alors jamais confronté. Deux heures de plaidoirie, entièrement consacrées à soutenir un acquittement fondé sur une impossible analyse de la notion de légitime défense. Même « différée », elle ne pouvait justifier votre comportement. Adopter cette stratégie, sans à aucun moment aborder la peine que je proposais, c’était prendre un risque démesuré de vous voir rester en prison.

Vous présenter comme soumise et sous l’emprise de ce « tyran » de Norbert, c’était nier totalement votre personnalité dont la réalité ne correspondait plus en rien à ce que vous avez été pendant quarante-sept ans. Je veux vous en parler de ces quarante-sept ans dont d’aucuns, journalistes, hommes et femmes politiques, artistes, intellectuels, de tout bord, de toute tendance se sont emparés sans en connaître la réalité autre que celle faussement véhiculée par ce gigantesque café du commerce que les réseaux sociaux fabriquent et entretiennent à dessein. Pour en faire un enfer.

Voyez-vous, Madame, ce que je trouve le plus regrettable et le plus dommageable dans cette construction des réseaux qui est devenue la vérité du « peuple virtuel » au détriment de la vérité judiciaire, c’est que cette construction nie et détruit tout ce que vous avez bâti, tout ce que vous avez conçu, tout ce que vous avez créé. Jusqu’à vous faire victime de faits de viol dont vous ne vous êtes jamais plainte.

Je n’invente rien, Madame, en rappelant qu’à l’âge de 17 ans et cinq mois, contre l’avis unanime de votre mère, de votre père, décédé quelques mois auparavant, de vos cinq grands frères, vous avez choisi Norbert Marot comme mari et futur père de vos enfants. Nous étions le 5 juin 1965. Déterminée et moderne, Madame Sauvage. Je le souligne pour m’en féliciter si vous me le permettez. Moderne car cette volonté farouche de vous unir à un garçon, sulfureux mais dont vous étiez éperdument amoureuse, la réciproque étant vraie, c’était un vrai pari pris à une époque où la condition de la femme n’en poussait pas beaucoup à s’affirmer dans ses choix de vie.

Je n’invente encore rien, Madame, lorsque je rappelle que vous avez décidé, tous les deux, de faire construire une maison à La Selle-sur-le-Bied, quittant votre région natale seine-et-marnaise pour le Loiret. Vous avez fondé une famille, vous avez fait construire une maison pour abriter votre famille et vous avez aussi réussi à réunir celle-ci dans une aventure et une entreprise commerciale. Cette obstination à fonder, à construire, à réunir votre famille, à la fédérer autour d’un projet familial commercial est une réalité qui vous honore et qui témoigne de votre engagement sans faille dans ce pari fait quelques années auparavant que Norbert Marot serait votre mari, le père de vos enfants et votre compagnon de travail.

Alors, non, cet « enfer depuis quarante-sept ans » véhiculé, relayé, craché, asséné, cette image, ce slogan prompt à enflammer celles et ceux qui l’entretiennent sans savoir, sans même vouloir savoir, il n’est pas celui que la vérité judiciaire de votre histoire établit, Madame. Il n’est pas celui qui vous aurait permis de bénéficier d’un état de légitime défense, dans un acte proportionné, nécessaire et immédiat de riposte à une agression de votre mari.

Réduire votre funeste décision à un geste de survie, c’est nier le sens même de votre vie déterminée. Je vous l’ai dit en requérant devant vos juges : Norbert Marot, vous aurait-il frappée une fois, ne serait-ce qu’une seule fois, qu’il serait condamnable et qu’il aurait été condamné. « Quarante-sept ans de violence » : qu’en savons-nous Madame ? Je vous ai crue lorsque vous avez, à plusieurs reprises lors de l’instruction préparatoire, dit que votre mari se montrait violent à votre égard « une fois par mois » puis « plusieurs fois par mois à partir du début de l’année 2012 » ; je vous ai encore crue lorsque, vous vous souvenez, je vous ai demandé lors des débats devant la cour si vos deux admissions au centre hospitalier d’Amilly le 25 mai 2005 et le 17 décembre 2007 étaient en rapport avec ces violences alléguées : vous m’aviez répondu « non ». Alors que reste-t-il de ces violences et de leur existence ? Ce que vous nous en dites, ce que vos filles nous en disent, ce que ce huis clos familial ne peut nous révéler. Il n’y a pas à discuter de cette récurrence macabre ; une fois par jour, une fois par mois, une fois par an ? C’est une fois de trop, une fois inadmissible, une fois que je combats judiciairement tous les jours. Mais ce que vous avez vécu ne peut être cet « enfer » créé par celles et ceux qui vous ont enserrée dans cette image symbole placardée sur leur poitrine « Je suis Jacqueline ».

En exécutant votre mari, vous nous avez privés d’un procès qui aurait peut-être permis d’inverser l’ordre des choses aujourd’hui établi. Vous l’avez condamné sans procès. Vous n’en aviez pas le droit. Vous disposiez, à l’inverse de beaucoup d’autres, de possibilités pour donner à votre histoire et à l’échec de votre pari et de votre engagement une autre issue que celle délibérément empruntée. Ceux qui vous entouraient en avaient aussi les moyens. Mais ils ont choisi de ne rien dire, de ne rien faire, de ne rien tenter de faire. Y avait-il à dire, à faire ? Si oui, alors à eux aussi, des comptes auraient pu être demandés.

Lutter contre les violences intrafamiliales, contre les violences faites aux femmes ne peut passer par la violence criminelle dont vous vous êtes rendue coupable. La justice s’exerce pour éviter la vengeance des victimes et pour punir à leur place. Cette justice aujourd’hui fonctionne. Elle peut s’améliorer et par mon action, comme celle de mes collègues magistrats, nous nous y employons. Mais elle ne peut être niée comme vous l’avez fait.

Dans ces conditions, ériger votre comportement comme la solution pour lutter contre les violences intolérables faites aux femmes, c’est se tromper de cas pour illustrer une cause supérieure. Vous êtes devenue, sans doute malgré vous, le symbole inadapté d’un fait majeur de société.

Lettre adressée au Monde par Frédéric Chevallier
01/10/18

Ce que je reproche à cette vision portée par l’avocat général (vision peut-être différente une fois le rôle ôté) c’est cette confrontation entre les faits de violences conjugales dénoncés et les preuves que l’on peut y apporter :

  • « Jusqu’à vous faire victime de faits de viol dont vous ne vous êtes jamais plainte. »
  • « Norbert Marot, vous aurait-il frappée une fois, ne serait-ce qu’une seule fois, qu’il serait condamnable et qu’il aurait été condamné. “Quarante-sept ans de violence” : qu’en savons-nous Madame ? »
  • « Alors que reste-t-il de ces violences et de leur existence ? Ce que vous nous en dites, ce que vos filles nous en disent, ce que ce huis clos familial ne peut nous révéler. »

Certes, la justice est un mécanisme extrêmement lourd qu’il est très difficile de relever une fois le couperet tombé sur l’accusé. Il est donc normal que la charge de la preuve soit à la victime, que le doute profite à l’accusé. Mais, dans le cas de la violence conjugale, cela est oublier l’emprise que peut avoir le conjoint. Bien-sûr cela ne dédouane pas du travail de présenter des preuves. Il y a tout d’abord peut-être une dépendance financière, psychologique ou physique installée progressivement, un travail de sape réalisé par un rabaissement quotidien, par des mots, des insultes, des menaces, des coups parfois. La violence conjugale est à l’image d’une longue maladie, se développant progressivement, pourrissant les extrémités jusqu’à gagner le coeur. Le comportement de celui qu’on aime change peu à peu. Les attentions se font moins présentes, les mots doux se font de plus en plus rares, indifférents, le discours change pour ne devenir que plus agressif. Un travail courant sur plusieurs années et dont la résultante ne se révèle qu’au dernier moment.

Il est difficile d’imaginer à quelle point la victime est devenue dépendante. Il est difficile encore de concevoir que parfois, la victime elle-même se juge coupable. Que le courroux qu’elle subit est justifié. Que tout est de sa faute. Cela est oublier les ravages que peuvent causer des années de mauvais traitements.

Pourquoi, contrairement à ce qu’affirme Frédéric Chevallier, la justice peine à fonctionner dans le cas des violences conjugales ?

Comme rappelé plus haut, il y a la dépendance vis-à-vis de l’agresseur. Pourquoi une telle passivité de la part de la victime ? Il y a la peur et la honte. La peur de ne plus s’en sortir sans cette personne qui martèle depuis des années que sans lui on n’est rien, nous faisant même la grâce de nous accepter, lui. De toute façon, à qui d’autre pourrions-nous plaire ? Il y a la peur aussi des représailles. Déposer une main courante, une plainte. Et alors ? Ce soir il faudra bien dormir à la maison. Il sera là, il le saura. Quelle sera sa réaction ? Dans ses menaces il nous avait déjà prévenu : « si un jour tu tentes quoi que ce soit pour me nuir, je te tue ». Et puis il y a déjà eu les coups où on a cru qu’on y passerait. Peut-être cette fois-ci ira-t-il jusqu’au bout et ne s’arrêtera pas ?

Souvent on s’est isolé. Les amis ne nous invitent plus, agacés par le comportement du conjoint, toujours désagréable aux dîners. Souvent aussi les invités sont gênés par les scènes pitoyables qu’on leur sert malgré eux. Alors les invitations se font plus lointaines. On refuse poliment dans les premiers temps jusqu’à ne plus donner suite. Et tout comme les sectes envoient les plus jeunes recrues au porte à porte subir le rejet du monde extérieur afin de renforcer leur emprise, donner force à leur discours et isoler leur victime, l’époux n’en demeure qu’isolé davantage.

Il y a la peur enfin pour ses enfants qui devront subir la garde alternée, abandonnés seuls à l’époux pour plusieurs semaines. Le chantage ? L’enlèvement ? La violence ? Que pourront-ils subir ? Et même si les coups pleuvent, l’union permet d’entretenir l’illusion qu’ils ne sont pas totalement seuls, abandonnés à la violence du père ou de la mère. Ce sketch sur la garde alternée de Dieudonné vous fait rire ? Et maintenant si je vous dit que cela colle mots pour mots à ce j’ai pu entendre ou subir ? Exagéré dites-vous ? Ce qui n’est qu’un sketch pour certains constitue une réalité pour d’autres.

Il est possible de laisser la garde à un seul des parents me direz-vous. Comment prouver alors le comportement défectueux d’un des acteurs ? Une parole contre une autre. Une parole biaisée. Celle d’un être assuré, dominant, apprécié par ces collègues et les proches de la victime pour sa bonne humeur, sa gentillesse. Une parole timide, éteinte, peu sûr de l’autre. Les bourreaux ne sont pas toujours ceux que l’on croit, trompent jusqu’aux Juges des Affaires Familiales rendant pour certains, une justice bâclée pour des affaires qui ne les intéressent pas. Et c’est peut-être cela le pire : que la lucidité quant à la véritable nature du bourreau ne soit connu que de la victime. Ses proches diront « qu’elle va trop loin, qu’elle se fait des films, que cela est impossible ».

Pour conclure

La violence conjugale est souvent une emprise que le bourreau n’abandonne pas facilement. Le premier combat que l’on gagne c’est d’oser en parler. Ces violences, j’ai eu l’occasion de partager ma vie avec des personnes l’ayant subit. La justice n’est, dans sa constitution même, que peu apte à gérer ces situations car la charge de la preuve incombe à l’accusation. Cette situation est souhaitable, mais un problème se pose dans le cadre des violences conjugale où seule une des deux facettes est présentée au juge. Le visage d’un bourreau devenu agneau. Et c’est exactement là où l’avocat général se trompe : dénoncer le silence des victimes c’est ne pas prendre en compte l’emprise qui peut peser sur elles. Comme si oser parler, gagner en lucidité sur la situation que l’on subit était aisé. Et cette belle lettre écrite alors par l’avocat général (que je comprends), qui n’est plus seulement une lettre destinée à Jacqueline Sauvage, mais à l’ensemble des victimes de violences conjugales, je la prends selon ma propre sensibilité comme un mépris exprimé envers les victimes qui n’ont pas la force de s’exprimer. Existe-il une solution à cela ? Faut-il changer le système judiciaire ? Je n’ai pas la réponse.

Lorsque le divorce est prononcé, ce n’est pas seulement un mari ou une épouse que l’on perds mais aussi la garde de ses enfants, une maison, un salaire, un être dont on est devenu dépendant, mais aussi ses repères. Tout est à reconstruire. Un saut dans l’inconnu qu’il peut être difficile d’effectuer lorsqu’on nous a ôté toute confiance en soi. On se sent tout simplement démuni, impuissant face à un monde qui n’offre aucun recours et qui ne peut nous venir en aide.

Mon constat à moi est assez terne. On ne peut espérer de justice, que l’époux violent soit un jour puni par un quelconque tribunal. Cela laisse un goût amer à ceux qui ne parviennent à gagner l’état d’indifférence vis-à-vis de ceux qui les ont maltraités. Tout juste doit-on s’estimer heureux le jour où enfin, on parvient à s’enfuir, ou le calvaire prends fin, à la grâce d’un divorce ou lorsque le bourreau nous délaisse enfin pour disparaître de notre vie.

Enfin je souhaite revenir sur cette phrase : « La justice s’exerce pour éviter la vengeance des victimes et pour punir à leur place ». Dans le cas des violences domestiques il ne s’agit bien souvent pas de vengeance, mais simplement de mettre un terme à une souffrance contre laquelle on ne sait comment lutter. Sans doute oserais-je parler de légitime défense si mes connaissances pénales ne se limitaient pas à l’exercice de ma simple curiosité personnel.

Par ce texte je ne fais pas l’apologie du meurtre. Cela est évident mais encore faut-il le rappeler. Ce geste est inacceptable et ne peut être toléré. Je n’ai pas non plus à me prononcer sur le procès du Jacqueline Sauvage. Ce billet est juste un cri exprimé contre ceux qui ignorent tout de ces situations, et selon qui il est « pourtant si simple de sortir ».

« Non, mon père je ne l’aurais tué que comme un lâche dans son sommeil, mon corps d’enfant ne pouvant rien face à ses cent-vingts kilos qui s’étiraient jusqu’au ciel. Le tuer lorsqu’il s’en prendrait à ma mère était un risque que je ne pouvais prendre. Cela aurait été craindre qu’il ne la tue. Craindre de n’être pas assez fort pour mener le geste à son terme. Le courage se serait ôté de mon bras avant que ne s’écoule la première goutte de sang. J’aurais vu alors les yeux de mon père, son visage surpris, peut-être saisit par la terreur avant de se ressaisir brusquement. Se sentant en danger, sûrement m’aurait-il empoigné. Qui sait comment se serait terminé ce geste que l’instinct de survie avait voulu plus que moi. Cela aurait été signer mon arrêt de mort. Frontalement je n’avais aucune chance. Il me l’avait dit : le défier c’était déjà mourir.

Ma mère ne comprendrait pas ce sacrifice que j’aurais décidé pour elle. La société non plus ne comprendrait pas. Elle jetterait mon nom en pâture. Un de nous devait vivre, l’autre mourir. Je n’avais qu’une certitude à laquelle m’accrocher : entre ma mère et moi, seul l’un de nous en sortirait. La mort de ma mère conduirait mon père en prison : j’en serais sauf. Ma mère sauve, mon père mort, c’est moi qui finirai en prison. Qui des coups ou de la justice trancherait en premier ? »

Roman non achevé

Ressources :

 

Mis à jour le 23 octobre 2018

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